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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR RC FRANCE
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COSYFORTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSYFORTE
ELIOR RC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4337519
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
COSYFORTE de ELIOR RC FRANCE

Présentation de la marque COSYFORTE

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR RC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSYFORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR RC FRANCE domicilié(e) 9-11 allée de l'Arche - 92032 - Paris La Défense Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 433 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque COSYFORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSYFORTE arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

ELIOR RC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSYFORTE , BON PLAN A EMPORTER


ELIOR RC FRANCE, Société par actions simplifiée - 9-11 allée de l'Arche - 92032 - Paris La Défense Cedex - France - SIREN 750433930


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruit. Tous ces produits étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement, aux entreprises et aux établissements de santé ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement, aux entreprises et aux établissements de santé ;

Services de gestion et traitement administratif de commandes d'achats de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons ; Services informatisés de commande en ligne de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons ; Location de distributeurs automatiques de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons ; Services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement, aux entreprises et aux établissements de santé ;

Conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation d'espaces de restauration en entreprise. Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement, aux entreprises et aux établissements de santé ;

Services de restauration ; Services de cafétérias ; Services de bar ; Services de restauration pour des cafétérias d'entreprises ; Location de distributeurs de boissons et d'aliments ; Location de distributeurs à café ; Location d'équipements de bar ; Location de matériel de restauration ; Location de fontaines à boissons ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement, aux entreprises et aux établissements de santé.